Déposée le 30 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Dauphin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAUPHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions du Dauphin domicilié(e) 43-45 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 037 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michèle SALCZER, Avocat à la Cour, Maître Michèle SALCZER domicilié(e) 5, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.
La marque DAUPHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions du Dauphin, SARL - 43-45 rue de la Tombe Issoire - 75014 - PARIS - France - SIREN 632037032
Maître Michèle SALCZER, Avocat à la Cour, Maître Michèle SALCZER - 5, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et ou des images, fixes ou animées, par tous moyens ; tous supports (électroniques, magnétiques, acoustiques, optiques) d'enregistrement analogique ou numérique de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode de consultation ou de transmission ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels interactifs ; livres électroniques ; ;
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; dessins ; clichés ; tous imprimés tels livres, magazines, périodiques, revues professionnelles, albums, brochures, catalogues, cartes, cartes postales, affiches, prospectus, calendriers ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; ;
Publicité ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; constitution de bases de données ; ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias ; émissions radiophoniques ou télévisées ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; ;
« Dépôt de produits de librairie, livres, journaux et supports enregistrés ; distribution (livraison) de produits de librairie, livres, journaux et supports enregistrés ».
Education, formation, divertissement ; organisation d'expositions, colloques, conférences et congrès à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres, textes, illustrations, revues, journaux et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, édition de Cédérom et de Cédéi ; prêt de livres ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images sur tous supports et par tous moyens ; services de publication en ligne ; production de films.
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